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Présidentielle: Tous les recours rejetés par le Tribunal administratif

by Fawzi SNOUSSI
19 août 2024 15:24
in Non classé
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Présidentielle: Tous les recours rejetés par le Tribunal administratif | Univers News

TUNIS – UNIVERSNEWS (Politique) – Les chambres d’appel près le tribunal administratif ont rejeté, les deux derniers recours déposés contre la liste préliminaire des candidats à l’élection présidentielle du 6 octobre prochain.

Il s’agit des recours déposés par Imed Daïmi et Bechir Aouani, sur un total de sept recours reçus par le TA.

Le tribunal précise avoir parachevé la première phase des litiges électoraux en rejetant tous les recours, et qu’il avait entamé dimanche la notification des parties concernées, en préparation du lancement de la deuxième phase de la procédure devant l’assemblée générale judiciaire, chargée de statuer en appel sur ces recours.

Il a ajouté que le tribunal a rejeté 3 recours pour vice de fond et 3 autres recours pour vice de forme, tout en jugeant irrecevable un seul recours.

Le porte-parole du tribunal, Fayçal Bouguerra, a précisé dans une déclaration à la TAP que les délais de recours en appel devant l’assemblée générale commencent aujourd’hui pour Néji Jalloul et Abdellatif Mekki, mardi au plus tard pour Abir Moussi et Mondher Znaïdi, et mercredi pour Imed Daïmi et Bechir Aouani.

De son côté, l’Instance Supérieure Indépendante pour les Élections (ISIE) a confirmé dans un communiqué que le tribunal administratif avait validé la régularité de son travail, en soulignant que le tribunal, dans le cadre de son pouvoir d’instruction en matière de litiges électoraux, avait ordonné une visite aux bureaux de l’ISIE pour examiner et vérifier les parrainages populaires rejetés, et s’était assurée de la validité des motifs évoqués par l’ISIE pour les disqualifier.

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